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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance
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Allure Souveraine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Allure Souveraine
Arty Fragrance, SARL

Numéro de dépôt :
3974760
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023
Allure Souveraine de Arty Fragrance

Présentation de la marque Allure Souveraine

Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Allure Souveraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arty Fragrance domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arty Fragrance, Mme De Feydeau Elisabeth domicilié(e) 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque Allure Souveraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Allure Souveraine est expirée depuis le 15 janvier 2023.

Arty Fragrance a également déposé les autres marques suivantes : Mousseline et Chou d'Amour , Fragrances de Versailles , La Montespan , LUXE VERSAILLES MOLIERE VERSAILLES , La Fleur du Roy , Le Rêve de la Reine - Arty Fragrance by Elisabeth de Feydeau - Arty Creation , L'Enfant-Roi , Les Précieuses , Délice des Libertins , La Bougie Royale


Arty Fragrance, SARL - 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France


Arty Fragrance, Mme De Feydeau Elisabeth - 49 boulevard de la République - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601396 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Inscription le 8 octobre 2014 - Concession de licence n°632863 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.